DOMAINE DE PELLET
Présentation de la marque DOMAINE DE PELLET
Déposée le 12 août 1977 par monsieur DE ROQUEFEUIL Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DE PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DE PELLET est expirée depuis le 12 août 1987.
DE ROQUEFEUIL Max a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016